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Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]

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1. Éditeur du site

Le site www.together-hris.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Établissement en France (le cas échéant) : [dénomination, adresse, SIREN/SIRET, ou supprimer ce paragraphe].

2. Hébergement

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, structure, charte graphique, logos, illustrations, captures d'écran du logiciel, vidéos, bases de données) est la propriété exclusive de YESS CONSULTING ou de ses partenaires et est protégé par les législations tunisienne, française et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Responsabilité

YESS CONSULTING s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Les descriptions fonctionnelles du logiciel TogetHeR sont fournies à titre indicatif ; les fonctionnalités effectivement livrées sont celles définies dans le contrat et la documentation remis au client. YESS CONSULTING ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. YESS CONSULTING n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit tunisien. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents de [ville du siège], sous réserve des règles impératives de protection applicables aux consommateurs et aux personnes concernées situés dans d'autres pays.

8. Crédits

Conception et réalisation : YESS CONSULTING. Polices de caractères : Barlow Semi Condensed et Jost, distribuées sous licence SIL Open Font License via Google Fonts.